COUPES DE BOIS

Coupes de Bois 2019 : Dates à retenir

1-  Inscription

Conformément au règlement d’affouage, les habitants qui souhaitent bénéficier d’une coupe de bois doivent OBLIGATOIREMENT ÊTRE PRÉSENTS à la réunion organisée pour l’inscription sur le registre d’affouage, qui se tiendra le :

Ÿ Le Vendredi 25 Janvier 2019 - 18 heures 30 à 19 heures 30 - Salle de la Mairie

Ou    Ÿ Le Samedi 26 Janvier 2019 - 10 heures à 11 heures - Salle de la Mairie.

Ordre du jour :

-         Présentation de l’affouage 2019

-         Echange avec la salle

-         Inscription sur le registre d’affouage – Remise du règlement et autres documents.

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2- Retour des documents

A retourner en Mairie avant le Samedi 16 Février 2019 :

-         L’imprimé d’engagement dûment complété, daté et signé

-         L’attestation d’assurance de responsabilité civile

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3-  Tirage au sort des lots de bois

Vendredi 1er Mars 2019 de 18h30 à 19h30 – Salle de la Mairie

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4-  Façonnage, paiement et enlèvement

o Façonnage : Délai fixé jusqu’au Vendredi 10 Mai 2019

o Paiement : Vendredi 17 Mai 2019 de 18h30 à 19h30

o Enlèvement : Délai fixé jusqu’au Samedi 31 Août 2019.

Modification du Règlement :

     Le Conseil Municipal a approuvé la modification lors de sa séance du 15 février 2013.

Cette modification précise que l'attribution des lots est réservée à l'usage personnel. Chaque participant au tirage doit certifier sur l'honneur posséder un chauffage à bois et ne pas en faire commerce, les membres de la Commission bois se réservant le droit d'effectuer une vérification.

Il s'agit là d'une disposition de bon sens qui est la base de la coutume des coupes de bois à Barisis, les élus ont estimé légitime de la faire figurer dans le texte du règlement consultable ICI .