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Compte-rendu – Réunion du conseil municipal du 17 septembre 2021

Compte-Rendu du 17 septembre 2021 - Mairie de Barisis aux Bois

PROCES-VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 17 Septembre 2021 à 19 heures

Date de Convocation : 11 septembre 2021
Date d’Affichage : 11 septembre 2021

Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 08
Nombre de votants : 14

L’an deux mille vingt-et-un, le vendredi 17 septembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Étaient présents :
M. Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ, M. Jean-Luc PRÉVOST, Mme Valérie BRAILLON, Mme Audrey HÉNON, Mme Marie-Anaïs DEHOVE, Mme Cécile BÉNARD.

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Mme Stéphanie LUC Représentée par Mme Valérie BRAILLON
M. Michel CARRARA Représenté par M. Emmanuel FONTAINE
M. Christophe GOSSEAU Représenté par M. Jean-Luc PRÉVOST (jusqu’à 19h30)
M. Cédric BÉNARD Représenté par Mme Cécile BÉNARD
M. Arnaud MUSIAL Représenté par M. Claude HENTZÉ
M. Jean-Michel MYSKO Représenté par M. Guy PERNAU

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 02 juillet 2021.

Urbanisme :
2. Plan Local d’Urbanisme : Révision.

Finances :
3. Emprunt : Travaux d’aménagement de la Rue Enleval.
4. Subventions : Demandes au titre de Aisne Partenariat Investissement.
5. Inventaire : Transfert de biens des Ecoles.

Biens Communaux-Environnement et Forêt :
6. Gestion de la forêt communale / Affouage 2022.
7. Contribution complémentaire des communes forestières : Motion
8. Lutte contre la prolifération de la chenille processionnaire du chêne : Motion.

Personnel :
9. Création de poste : Rédacteur.
10. Régime indemnitaire Rédacteur.
11. Heures complémentaires et supplémentaires : Indemnisation.
12. Frais de déplacements : Prise en charge.

Affaires Générales :
13. Règlement Général sur la Protection des Données : Contrat d’accompagnement.
14. Bibliothèque Municipale : Modification du Règlement intérieur.
15. SPL XDEMAT : Rapport de gestion.
16. SIDEN SIAN : Transfert de compétences de membres adhérents.

Autres :
17. Informations.
18. Questions diverses



Il est procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. Monsieur Emmanuel FONTAINE, à l’unanimité, a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.

Monsieur le Maire propose l’ajout d’un point à l’ordre du jour :
Exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation. Ce point deviendrait le point n°17, et les suivants seraient ainsi décalés.