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Compte-rendu – Réunion du conseil municipal du 21 septembre 2018

Compte rendu du conseil municipal - Mairie de Barisis Aux Bois

PROCÈS-VERBAL de la RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 21 Septembre 2018 à 19 heures

Date de Convocation : 14 septembre 2018
Date d’Affichage : 14 septembre 2018

Nombre de Membres en exercice : 15  
Nombre de présents : 14
Nombre de votants : 15

L’an deux mil dix-huit, le vendredi vingt-et-un septembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Étaient présents : M. Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ, M. Wilfrid PERDU, Mme Isabelle HOUSSET, M. Avelino GOMES, M. Michel CARRARA, M. Florian COUCHET, Mme Françoise BRUNI, M. Cédric BÉNARD, Mme Stéphanie LUC.

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

M. Arnaud MUSIAL Représenté par Michel CARRARA
M. Christophe GOSSEAU Représenté par Isabelle HOUSSET
Mme Valérie BRAILLON Représentée par M. Claude HENTZÉ

Absent(s) excusé(s) :

M. Jean-Michel MYSKO 

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 22 juin 2018.
  2. Assainissement non collectif des bâtiments communaux : Demande de subvention au titre du Contrat
    Départemental de Développement Local (CDDL).
  3. Travaux de voirie rue Enleval :
    – Demande d’annulation de la subvention au titre du Fonds Départemental de Solidarité (FDS).
    – Demande de subvention au titre de l’Aisne Partenariat Voirie (APV).
  4. Chemin de randonnée historique :
    – Demande de subvention auprès de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
    (ONACVG).
    – Encaissement d’une participation exceptionnelle.
  5. Location de la salle du Foyer Rural
    – Règlement
    – Tarifs
  6. Prêt de matériel
    – Tables et bancs « brasserie ».
  7. Commune de Folembray : Charges de fonctionnement des écoles.
  8. Personnel communal :
    – Création d’un poste d’adjoint technique territorial.
    – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial.
    – Instauration des ratios d’avancement de grade.
    – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Mise en place.
  9. Informations.
  10. Questions diverses.

Il est procédé à l’élection d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil. Mme Stéphanie LUC, à l’unanimité, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.

Suite à une correspondance de Monsieur le Préfet de l’Aisne, reçue ultérieurement à la date d’établissement de l’ordre du jour de la présente réunion du Conseil Municipal, Monsieur le Maire demande à ce que soit ajouté en point 2 :

2- Création de la commune nouvelle Cessières-Suzy : Rattachement à un établissement public de coopération intercommunal.

Les points suivants à l’ordre du jour se trouvent alors décalés.