ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 15 septembre 2023

2. Forfait communal année scolaire 2023-2024 : annule et remplace la délibération n°2023-09-15/14 du 15 septembre 2023

3. Désignation d’un référent déontologue de l’élu local

4. Adhésion au SIDEN-SIAN des communes d’AVELIN et IWUY pour le département du Nord et ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE et TORTEQUESNE pour le département du Pas-de-Calais avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie

5. Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie

6. Recensement de la population 2024 : Désignation du ou des agent(s) recenseur(s) et fixation de la rémunération

7. Engagement du quart des dépenses d’investissement

8. Forêt communale : Coupes de bois relevant du régime forestier pour l’exercice 2024

9. Renouvellement de la convention avec la SPA pour l’année 2024

10. Informations

11. Questions diverses