Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2023 à 19 heures
Date de Convocation : 11/09/2023
Date d’Affichage : 11/09/2023
Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 11
Nombre de votants : 14
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 20 juin 2023.
2. Plan Local d’Urbanisme – Choix des zones d’extension
3. Tableau des effectifs
4. Convention avec l’ADICA pour l’accès à la centrale d’achat et prestation d’assistance
5. Recensement de la population 2024 – Désignation d’un coordonnateur communal
6. Demande de subvention au titre du FACIL – Achat d’une épareuse
7. Demande de subvention au titre du FACIL – Achat d’un compresseur
8. Demande de subvention au titre du FACIL – Changement de la menuiserie de l’école maternelle
9. Demande de subvention au titre de la DETR – Installation d’un système de vidéoprotection
10. Demande de subvention au titre de la Région des Hauts-de-France – Installation d’un système de vidéoprotection
11. Demande de subvention au titre de la DETR – Rénovation du mur de l’église
12. Demande de subvention au titre de la Région des Hauts-de-France – Rénovation du mur de l’église
13. Demande de subvention au titre de la DETR – Travaux de voirie Rue du Rond d’Orléans
14. Demande de subvention au titre de l’APV – Travaux de voirie Rue du Rond d’Orléans
15. Forfait communal année scolaire 2023/2024
16. Délibération chauffage location de salle
17. Vente de bois sur les parcelles forestières sur BERNAGOUSSE
18. Informations
19. Questions diverses
