Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du Vendredi 17 Novembre 2023 à 19 heures
Date de Convocation : 13/11/2023
Date d’Affichage : 13/11/2023
Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 10
Nombre de votants : 14
L’an deux mille vingt-trois, le Dix Sept Novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, en Mairie de BARISIS-AUX-BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire
Étaient Présents : Mrs Guy PERNAUT – Emmanuel FONTAINE – Claude HENTZÉ – Jean-Luc PRÉVOST -Cédric BÉNARD – Christophe GOSSEAU – Michel CAPRARA – Mmes Stéphanie LUC – Cécile BÉNARD -Audrey HENON
Absents excusés et représentés : Mr Jean-Michel MYSKO, représenté par Mr Christophe GOSSEAU Mr Arnaud MUSIAL, représenté par Mr Claude HENTZE
Mme Valérie BRAILLON, représentée par Mme Audrey HENON Mme Marie-Anais DEHOVE, représentée par Mr Guy PERNAUT
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 15 septembre 2023.
- Présence de Mr MEURET pour le déroulement du rallye 2024
- Forfait communal année scolaire 2023-2024: annule et remplace la délibération n°2023-09-15/14 du 15 septembre 2023
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
- Adhésion au SIDEN-SIAN des communes d’AVELIN et IWUY pour le département du Nord et ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE et TORTEQUESNE pour le département du Pas-de-Calais avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
- Adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de THIVENCELLES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
- Recensement de la population 2024 : Désignation du ou des agent(s) recenseur(s) et fixation de la rémunération
- Engagement du quart des dépenses d’investissement
- Forêt communale : Coupes de bois relevant du régime forestier pour l’exercice 2024
- Renouvellement de la convention avec la SPA pour l’année 2024
- Informations
Questions diverses
