Catégorie(s) d'article

Partagez ce contenu

Facebook
Twitter
LinkedIn
Email
Archives

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 23 juin 2022

Compte-Rendu du 17 septembre 2021 - Mairie de Barisis aux Bois

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du jeudi 23 juin 2022 à 19 heures

Date de Convocation : 18 juin 2022
Date d’Affichage : 18 juin 2022

Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 09
Nombre de votants : 13

L’an deux mille vingt-deux, le jeudi vingt-trois juin à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

 

Etaient présents :

Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ, M. Jean-Luc PRÉVOST, Mme Stéphanie LUC, Mme Audrey HÉNON, M. Michel CARRARA, Mme Marie-Anaïs DEHOVE, Mme Cécile BÉNARD.

 

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Mme Valérie BRAILLON Représentée par M. Claude HENTZÉ
Christophe GOSSEAU Représentée par M. Jean-Luc PRÉVOST
Cédric BÉNARD Représenté par Mme Cécile BÉNARD
Arnaud MUSIAL Représenté par M. Emmanuel FONTAINE

Absent(e) : M. Jean-Michel MYSKO.

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 07 avril 2022.

Biens communaux-Environnement et Forêt :

  1. Révision du Plan Local d’Urbanisme – Apport d’éléments par le Bureau d’Etudes Géogram.
  2. Chasse – Location du droit de chasse à tir sur les terres et dans les bois communaux.
    • Attribution / Conditions de bail
    • Délégation permanente du Conseil Municipal au Maire pour certains actes détaillées à l’article L2122-22 du CGCT.

Budget :

  1. Communauté de Communes Picardie des Châteaux : FACIL.

Affaires générales :

  1. Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants.
  2. SPL XDEMAT : Nouvelle répartition du capital social.
  3. Etudes surveillées : Règlement.
  4. Salle du Foyer rural : Règlement.

Autres :

  1. Informations
  2. Questions diverses.