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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du Mercredi 28 Septembre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - Commune de Barisis aux Bois

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du Mercredi 28 Septembre 2022 à 19 heures

Date de Convocation : 21 septembre 2022
Date d’Affichage : 21 septembre 2022

Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 11
Nombre de votants : 14

L’an deux mille vingt-deux, le mercredi vingt-huit septembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Étaient présents :

Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Jean-Luc PRÉVOST, Mme Audrey HÉNON, M. Michel CARRARA, M. Christophe GOSSEAU, M. Cédric BÉNARD, Mme Marie-Anaïs DEHOVE, M. Arnaud MUSIAL (à partir de 19h34), Mme Cécile BÉNARD (jusqu’à 21 heures), M. Jean-Michel MYSKO.

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Claude HENTZÉ Représenté par M. Arnaud MUSIAL (à partir de 19h34)
Mme Valérie BRAILLON Représentée par Mme Audrey HÉNON
Mme Stéphanie LUC Représentée par M. Guy PERNAUT
Mme Cécile BÉNARD Représentée par M. Cédric BÉNARD (à partir de 21 heures)

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 23 juin 2022.
  2. Opération exécutée dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal consentie au Maire – Article L2122-22-5° du CGCT.
  3. Désignation d’un Conseiller Municipal Correspondant incendie et secours.

Biens communaux – Environnement et Forêt :

  1. Local boulangerie : Travaux d’aménagement.
    • Décision modificative n°1.
    • Demande de subvention au titre du FACIL.
    • Convention de mise à disposition du local.
  1. Maison rue du Marais.
  2. Vente de parcelles communales.
  3. Contrats d’entretien des cloches et horlogerie.

Budget :

  1. Application du référentiel M57 à compter du 1er janvier 2023.

Affaires scolaires :

  1. Commune de Chauny : Convention concernant les charges de fonctionnement des écoles publiques.

Autres :

  1. SIDEN SIAN : Nouvelles adhésions.
  2. Informations.
  3. Questions diverses.