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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du vendredi 02 décembre 2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - Commune de Barisis aux Bois

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
du Vendredi 02 décembre 2022 à 19 heures

Date de Convocation : 25 novembre 2022
Date d’Affichage : 25 novembre 2022

Nombre de Membres en exercice : 14
Nombre de présents : 09
Nombre de votants : 13

L’an deux mille vingt-deux, le vendredi 02 décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire, en Mairie de BARISIS AUX BOIS, sous la présidence de Monsieur Guy PERNAUT, Maire.

Étaient présents :

M. Guy PERNAUT, M. Emmanuel FONTAINE, M. Claude HENTZÉ M. Jean-Luc PRÉVOST, Mme Audrey HÉNON, M. Michel CARRARA, M. Christophe GOSSEAU, M. Cédric BÉNARD, Mme Cécile BÉNARD.

Absent(s) excusé(s) et représenté(s) :

Mme Valérie BRAILLON Représentée par M. Claude HENTZÉ
Mme Stéphanie LUC Représentée par M. Emmanuel FONTAINE
Mme Marie-Anaïs DEHOVE Représentée par Mme Audrey HÉNON
M. Jean-Michel MYSKO Représenté par M. Jean-Luc PRÉVOST

Absent(s) :

M. Arnaud MUSIAL

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion de conseil municipal du 28 septembre 2022.

Biens communaux – Environnement et Forêt

2. Vente d’une parcelle communale – Prix de vente.
3. Travaux en forêt communale – Programme 2023.
4. Affouage – Règlement 2023.
5. Mise à disposition du terrain de football – Convention 2023.
6. Mise à disposition du terrain de pétanque – Convention

Budget

7. Engagement du quart des dépenses d’investissement.

Affaires générales

8. SPL XDEMAT – Rapport de gestion 2021.
9. SPL XDEMAT – Renouvellement de la convention des prestations intégrées.
10. Informations.
11. Questions diverses